PROPRIÉTÉ DU SITE

Le présent site est la propriété de l'association l'archithèque, la Grande Quinouillère, 53950 Louverné

RESPONSABILITÉ ÉDITORIALE

Le directeur de la publication du présent site est Mme Rosemary Caruel en sa qualité de Présidente.

HÉBERGEMENT / CONCEPTION

L’hébergement du présent site est assuré par OVH 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Conception du site : Culturamedia • Caruel Baptiste

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de l'association l'archithèque. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l’autorisation écrite l'association l'archithèque dont celle-ci reste seule juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de l'association l'archithèque est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

COMMISSION NATIONALE INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Conformément à la délibération de la C.N.I.L. n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe (Dispense n°7), ce site est dispensé de déclaration auprès de la C.N.I.L.

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES (RGPD)

Conformément à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent (Loi du 6 janvier 1978 Informatique et liberté). Pour l’exercer, vous pouvez contacter l'association l'archithèque

Les infos transmises lors de l'envoi du formulaire de contact (nom, prénom, téléphone, mail) ne sont pas transmises à des tiers. Elles ne servent qu'à vous re-contacter pour répondre à votre demande. Sur simple demande écrite de votre part par courrier, l'association l'archithèque les supprimera de ses fichiers.

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